Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TELE FRANCE VIDEO CLUB
TELEFRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92422104
Date de dépôt :
10/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2012

Présentation de la marque TELE FRANCE VIDEO CLUB

Déposée le 10 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) TELEFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TELE FRANCE VIDEO CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELEFRANCE domicilié(e) 176, rue MONTMARTRE,75002 PARIS (dossier no 2220226) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 093 607 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître JEAN-CHRISTOPHE GRALL, SCP Meffre et Grall domicilié(e) 80, avenue MARCEAU,75008 PARIS (dossier no 2220226) - 75008 - France.

La marque TELE FRANCE VIDEO CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TELE FRANCE VIDEO CLUB est expirée depuis le 10 juin 2012.

TELEFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TF TELE FRANCE VIDEO CLUB , BIZCALL , TELE FRANCE VIDEOCLUB TF , TF TELE FRANCE VIDEO CLUB , VIDEO WEB , PIIRAMID.com


TELEFRANCE, Société anonyme - 176, rue MONTMARTRE,75002 PARIS (dossier no 2220226) - 75002 - France - SIREN 572093607


Maître JEAN-CHRISTOPHE GRALL, SCP Meffre et Grall - 80, avenue MARCEAU,75008 PARIS (dossier no 2220226) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 6 mai 2002 n°2220226 - Publication au BOPI 2002-05-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; materiels radioo, télévision, photo, cinéma, son, vidéo cassettes enregistrées.Services relatifs à la location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; matériels radio, télévision, photo, cinéma, son, vidéo, cassettes enregistrées

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.